Éditeur du site
- Dénomination
- 3A-ARCHITECTURE
- Responsable de la publication
- Mohamed Assidi, architecte DE — HMONP
- Forme juridique et capital
- SASU au capital de 6 000 €
- Siège social
- 92 Grand Rue, 67700 Saverne, France
- SIRET
- 940 528 029 00017
- Numéro de TVA intracommunautaire
- FR 84 940528029
- Inscription à l'Ordre des Architectes
- Numéro national d'inscription : S25507 — Conseil régional de l'Ordre des Architectes du Grand Est. Vérifiable sur architectes.org.
- Téléphone
- +33 7 44 44 96 07
- Courriel
- contact@3a-architecture.com
Assurance professionnelle
Conformément à l'article 16 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture, l'agence est couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle et décennale souscrite auprès de la MAF (Mutuelle des Architectes Français assurances), 189 boulevard Malesherbes, 75856 Paris Cedex 17 — police n° 179242/B, couvrant les chantiers réalisés en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer, pour les opérations dont le coût prévisionnel des travaux hors honoraires n'excède pas 5 000 000 € HT.
Hébergement
- Hébergeur
- Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse — +41 22 820 35 40.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site — structure, textes, photographies, plans, images de synthèse, logotype et identité graphique — est la propriété de 3A-ARCHITECTURE ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les projets présentés le sont à titre de références professionnelles. Les crédits photographiques sont indiqués auprès de chaque visuel lorsqu'ils diffèrent de l'agence.
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Données personnelles
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Médiation de la consommation
En cas de litige avec un client consommateur, et après démarche préalable écrite auprès de 3A-ARCHITECTURE restée infructueuse, celui-ci peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné par décision du Conseil national de l'Ordre des architectes du 27 mai 2021 et agréé par la CECMC le 10 mai 2022 : le Centre de la Médiation de la Consommation des Conciliateurs de Justice (CM2C). La saisine s'effectue en ligne sur www.cm2c.net.