Cette page décrit le traitement des données personnelles collectées sur 3a-architecture.com. Elle doit être relue et complétée avant la mise en ligne, en particulier si un service tiers est branché sur le formulaire de contact ou si un outil de mesure d'audience est ajouté.
Responsable du traitement
3A-ARCHITECTURE — Mohamed Assidi, 92 Grand Rue, 67700 Saverne, France.
Contact : contact@3a-architecture.com.
Données collectées
Le site ne collecte aucune donnée à votre insu. Les seules informations traitées sont celles que vous saisissez volontairement dans le formulaire de contact :
- nom et prénom ;
- adresse électronique ;
- numéro de téléphone (facultatif) ;
- commune du projet (facultatif) ;
- nature du projet et description libre.
Finalité et base légale
Ces informations servent exclusivement à répondre à votre demande et, le cas échéant, à établir une proposition d'honoraires. La base légale est votre consentement, recueilli par la case à cocher du formulaire, ainsi que l'exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande (RGPD, art. 6.1.a et 6.1.b).
Destinataires
Les données sont adressées à la seule agence 3A-ARCHITECTURE. Elles ne sont ni vendues, ni louées, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.
Si un service d'envoi de formulaire est utilisé (Formspree, Netlify Forms, Basin ou équivalent), celui-ci agit comme sous-traitant au sens du RGPD : son nom, sa localisation et le lien vers sa propre politique doivent être ajoutés ici.
Durée de conservation
- Demande sans suite : 12 mois à compter du dernier échange.
- Demande transformée en mission : durée de la relation contractuelle, puis archivage selon les obligations légales et comptables applicables.
Cookies et mesure d'audience
Le site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience, de publicité ou de suivi. Aucun bandeau de consentement n'est donc nécessaire en l'état.
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Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour l'exercer, écrivez à contact@3a-architecture.com. Une réponse vous sera adressée dans un délai d'un mois.
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Sécurité
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